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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société HCA
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THOMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THOMY
S.A. Société HCA

Numéro de dépôt :
1752056
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/10/1999
THOMY de Société HCA

Présentation de la marque THOMY

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société HCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « THOMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société HCA domicilié(e) 1 place du PALAIS ROYAL 75001 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDG Xavier de FOUQUIERES - France.

La marque THOMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THOMY est expirée depuis le 25 octobre 1999.

Société HCA a également déposé les autres marques suivantes : CLUB DE LA COMMUNICATION INTERNE , Le feu. L'air. La terre. L'eau. HCA , DES HOMMES SIGNENT LEUR TEMPS


S.A. Société HCA - 1 place du PALAIS ROYAL 75001 PARIS - France


PDG Xavier de FOUQUIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02

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